Marque enregistrée - Marque en non vigueur

decostore.com
PAIS ARMANDA

Numéro de dépôt :
99831762
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque decostore.com

Déposée le 29 décembre 1999 par PAIS ARMANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « decostore.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est PAIS ARMANDA, domicilié(e) 12, Rue du Fg du Temple, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIS ARMANDA - France.

La marque decostore.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque decostore.com est expirée depuis le 29 décembre 2009.

PAIS ARMANDA a également déposé les autres marques suivantes : "COLLECTION CONNAISSANCES" , PRADO TECHNOLOGIES , LocalTrek "le site Internet du tourisme équitable" , LOCALTREK “ LE SITE INTERNET DU COMMERCE EQUITABLE) LOCALTREK.COM , centraldeco.com , Solssy


PAIS ARMANDA - 12, Rue du Fg du Temple, 75010 Paris - France


PAIS ARMANDA - France


Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337345 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Objets d'art en bois, liège, roseau, osier, jonc, ivoire, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques. Objets d'art et vaisselle en porcelaine, terre cuite ou en verre. Ustensiles et récipients, non électrique ni en métaux précieux ni en plaqué, pour la cuisine. Services de télécommunications, messagerie électronique par réseaux de type Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseau de type Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau de type Internet. Décoration d'intérieur. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données sur la décoration.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.